03/07/2012 - Pornic : compte-rendu sommaire du conseil municipal du 29 juin | |
(source photo : www.pornic.fr) |
Résumé :
- Effacement de réseaux – Création d’un giratoire à Courtigon - Marchés Publics – Rapport annuel 2011 - Attribution de marchés - Budget général - Compte de gestion et compte administratif pour l’exercice 2011 - affectation du résultat - Compte de gestion des budgets annexes – Port de plaisance de Gourmalon - Budget supplémentaire 2012 – Budget général - Admission en non valeur de produits irrécouvrables – Budget Principal - Taxe de séjour pour 2013 - Taxe Locale sur la Consommation finale d’électricité - Instauration de la Participation pour Assainissement Collectif - Contrat de territoire – ZAC de la Ria – Réalisation de logements sociaux – Demande d’aide au Conseil Général de Loire-Atlantique - Office du Tourisme : Comptes financiers 2011 ... |